Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR BLEUE
CONFEDERATION GENERALE DES FILATEURS ET TISSEURS DE LIN (C.G.F.T.L.)

Numéro de dépôt :
96608339
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2006

Présentation de la marque FLEUR BLEUE

Déposée le 31 janvier 1996 par CONFEDERATION GENERALE DES FILATEURS ET TISSEURS DE LIN (C.G.F.T.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est CONFEDERATION GENERALE DES FILATEURS ET TISSEURS DE LIN (C.G.F.T.L.), domicilié(e) Maison du Lin, 27, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque FLEUR BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608339.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR BLEUE est expirée depuis le 31 janvier 2006.

CONFEDERATION GENERALE DES FILATEURS ET TISSEURS DE LIN (C.G.F.T.L a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR BLEUE


CONFEDERATION GENERALE DES FILATEURS ET TISSEURS DE LIN (C.G.F.T.L.) - Maison du Lin, 27, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France


DESBARRES & STAEFFEN - France


Inscription le 23 novembre 1998 - Changement d'adresse n°267242 - Publication au BOPI 1998-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Tissus, toiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement, rideaux, stores en matières textiles, linge de maison, nappes, napperons, mouchoirs, serviettes de table en matières textiles, literie (linge), draps, en lin ou contenant du lin.Vêtements et tous articles d'habillement y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, chapellerie, en lin ou contenant du lin

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.